Programme de vidange des fosses septiques dans la MRC d'Arthabaska

Pour une meilleure gestion de votre fosse septique Conseils 1. Pour une meilleure gestion de votre fosse septique       Utilisez des produits biodégradables! Ils ne pourront que prolonger la durée de vie de votre fosse!        Les produits ménagers toxiques contiennent des agents qui ne se décomposent pas dans une fosse septique. Ceux-ci risquent de ralentir voire détruire l'activité bactérienne nécessaire au bon fonctionnement de votre installation.    Eau de javel ♦ Peinture ♦ Pesticides ♦ Produits chimiques de piscine et de spa ♦  Produits d'entretien ménagers forts ♦ Huiles et graisses de cuisson ♦ Tissus ♦ Médicaments ♦ Mégots ♦ Couches ♦ Journaux ♦ Essuie-tout ♦   Condoms ♦ Produits d'hygiène féminine ♦ Cheveux ♦ Lingettes humides ♦ Soie dentaire ♦ Litière ♦ Marc de café ♦ Cotons-tiges 2. Conseils  Éviter d'utiliser la toilette comme une poubelle Réparer ou changer les toilettes défectueuse Installer une toilette à faible débit d'eau Réduire sa consommation d'eau Éviter d'utiliser un broyeur à déchets dans la cuisine Diriger les drains de fondation / toit loin de la fosse et du champ d'épuration Espacer les brassées de lavage pour limiter les coups d'eau vers la fosse Éviter toute circulation lourde au-dessus du champ d'épuration Conserver une surface gazonnée sans arbre ni arbuste sur le champ d'épuration à proximité Éviter de construire une terrasse au-dessus de l'installation septique Procéder au nettoyage du préfiltre tous les 6 mois.                 
1. Fonctionnement d'une fosse septique     L'eau usée est dirigée vers la fosse par une conduite Les solides se déposent au fond de la fosse septique tandis que les huiles et les graisses (écumes) flottent à la surface du liquide  Après avoir reposé dans la fosse septique, les eaux claires sont évacuées vers l'élément épurateur.  Les eaux claires s'infiltrent dans le sol pour être épurées selon un processus de filtration et rejoignent les eaux souterraines ou les eaux d'un cours d'eau.       
                   La règlementation Quel est le portrait de la vidange des fosses septiques au Québec? Pourquoi la MRC d’Arthabaska décide de prendre en charge la vidange des fosses septiques en milieu résidentiel sur son territoire? La règlementation Depuis le 1er janvier 2018, la vidange des fosses septiques résidentielles situées sur le territoire de la MRC d'Arthabaska a été confiée à Gesterra, conformément au Règlement 366 de la MRC. Avec ce règlement, les municipalités de la MRC d'Arthabaska désiraient se conformer au Règlement provincial sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q-2, r.22). Cette décision découle du Plan de gestion des matières résiduelles révisé de la MRC d'Arthabaska. Par ailleurs, l'entrepreneur mandaté pour les opérations liées à ce programme est Gaudreau Environnement inc. Prendre note que ce programme ne s'adresse qu'aux résidences permanentes et secondaires. Les commerces et les industries ne sont pas visés par ce règlement.  Quel est le portrait de la vidange des fosses septiques au Québec? Une tendance générale est constatée vers une gestion par les municipalités de la vidange des fosses septiques. Si 82 % des fosses septiques étaient gérées par des citoyens au Québec en 2003, cette proportion a chuté à 43 % en 2013 selon le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques ( http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/eau/eaux-usees/residences_isolees/gestion-optimale-fosses-septiques.pdf). En 2017, la vidange des fosses septiques au Québec est majoritairement assumée par des municipalités, des MRC ou des régies. Pourquoi la MRC d’Arthabaska décide de prendre en charge la vidange des fosses septiques en milieu résidentiel sur son territoire? Les enjeux économiques, environnementaux et légaux ont guidé les maires des municipalités de la MRC d’Arthabaska à prendre cette décision. Le modèle s’inspire de la collecte des matières résiduelles. Le territoire de la MRC d’Arthabaska compte plus de 13 000 fosses septiques. Reconnues pour leurs engagements en matière de développement durable, les municipalités souhaitent adopter une procédure uniforme pour disposer de manière appropriée des boues et des eaux usées afin de réduire les sources de nuisance, d'insalubrité et de contamination des cours d'eau, des fossés et de la nappe phréatique. Cette décision s’inspire également du nouveau Plan de gestion des matières résiduelles entré en vigueur le 23 décembre 2016. (http://www.mrc-arthabaska.qc.ca/les-services/plan-de-gestion-des-matieres-residuelles). Cette orientation découle des objectifs fixés par le gouvernement du Québec.
Avantages pour le propriétaire Avantages pour la municipalité Avantages pour l'environnement   Avantages pour le propriétaire Des frais de vidange moins élevés Un service uniformisé pour l'ensemble du territoire de la MRC d'Arthabaska Une gestion simplifiée de la vidange Un entretien régulier de la fosse septique qui prolonge la durée de vie et qui évite les problèmes de refoulement dans la maison.   Avantages pour la municipalité Garantie que la vidange est effectuée selon la règlementation en vigueur Service d'entrepreneurs qualifiés, atténuant les risques de déversements illicites des boues dans l'environnement Comptabilisation facilitée des preuves de vidange.   Avantages pour l'environnement Préservation des nappes d'eau souterraines et donc des sources d'eau potable Amélioration de la qualité des cours d'eau et des écosystèmes.
Quels seront les coûts de vidange de fosses septiques? Des frais supplémentaires peuvent s'appliquer dans certaines situations.  Existe-t-il des subventions pour rendre conforme une fosse septique? Quels seront les coûts de vidange de fosses septiques? Le coût par municipalité varie selon la distance du lieu de traitement des boues et le relief de la municipalité puisque ces aspects influencent les coûts de transport. L’emplacement de l’accès à la fosse a également un impact dans le calcul du prix. En effet, un accès complexe implique plus de temps et, du même coût, des frais supplémentaires. Il est donc avantageux de faciliter l’accès pour la vidange de la fosse septique. Pour connaître le coût exact de la vidange de votre ou vos fosses ainsi que les modalité de paiement, nous vous invitons à communiquer avec votre municipalité.  Des frais supplémentaires peuvent s'appliquer dans certaines situations.  Vidange supplémentaire ou d'urgence Déplacement inutile de l'entrepreneur en cas de mauvaise préparation des lieux (voir Que faire avant la vidange?) Vidange effectuée les fins de semaine ou les jours fériés.  Boyau déployé de plus de 55 m (180 pieds) Capacité de la fosse de plus de 5.8 m3 (1532 gallons) Existe-t-il des subventions pour rendre conforme une fosse septique? Tel qu’il a été annoncé dans le budget 2017‑2018, les propriétaires1 d’une habitation résidentielle qui devront faire des travaux de mise aux normes de leur installation d’assainissement des eaux usées2 seront admissibles à un crédit d’impôt remboursable s’ils concluent une entente avec un entrepreneur qualifié avant le 1er avril 2022. La valeur du crédit d’impôt remboursable correspondra à 20 % des dépenses admissibles d’un particulier qui excéderont          2 500 $. Elle atteindra un maximum de 5 500 $. On estime que cette aide additionnelle profitera à quelque 32 000 propriétaires au Québec. Pour plus d'informations sur ce programme, visitez le site du Gouvernement du Québec.  1 Ce crédit d’impôt ne vise que les propriétaires de résidences principales ou secondaires, dans la mesure où celles‑ci sont habitables à l’année et généralement occupées par ces derniers.2 Ne s’applique qu’aux habitations résidentielles qui ne sont pas raccordées à des réseaux d’égout municipaux.  
Quel est le rôle du propriétaire d’une fosse septique? Quel est le rôle du propriétaire d’une fosse septique? Le programme ayant officiellement débuté le 1er janvier 2018, le propriétaire d’une fosse septique doit permettre à l’entrepreneur officiel de faire la vidange et lui donner accès à son terrain. Voici quoi faire avant la vidange:   1. Consulter l'avis postal qui vous sera envoyé environ10 jours ouvrables avant la période de vidange.      2. Deterrer le dessus et le pourtour de tous les couvercles au plus tard le dimanche avant la période de vidange.   3. Enlever tout objet se trouvant au-dessus ou autour de la fosse. Si celle-ci se trouve sous un patio/galerie aménager une trappe afin de la rendre accessible et sécuritaire. 4. Identifier clairement l'emplacement de la fosse.  5. S'assurer que le terrain est facilement identifiable, accessible et sécuritaire.   6. S'assurer que l'espace pour le camion respecte lesdimensions minimales.  7. S'il y a lieu, couper l'alimentation électrique de la pompede recirculation (ex. Bionest) pour toute la périodede la vidange.* 8. Consulter l'accroche-porte laissée par l'entrepreneurà la suite de sa visite. Celle-ci sera laissée même si la vidange n'a pu être effectuée.   *Si la pompe de recirculation n'est pas arrêtée lors de la vidange,elle risque de s'endommager. Cette pompe peut être éteinte plusieurs jours sans causer de dommages au système.Toutefois, la pompe de l'aérateur (à l'intérieur de la maison)ne doit jamais être mise à l'arrêt.                                             

Programme de vidange des installations septiques

L'inscription en ligne pour les vidanges supplémentaires sera disponible sous peu.

 

Le contexte du programme

 

BFS Gerer operer     
           

La règlementation

Depuis le 1er janvier 2018, la vidange des fosses septiques résidentielles situées sur le territoire de la MRC d'Arthabaska a été confiée à Gesterra, conformément au Règlement 366 de la MRCAvec ce règlement, les municipalités de la MRC d'Arthabaska désiraient se conformer au Règlement provincial sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q-2, r.22). Cette décision découle du Plan de gestion des matières résiduelles révisé de la MRC d'Arthabaska. Par ailleurs, l'entrepreneur mandaté pour les opérations liées à ce programme est Gaudreau Environnement inc.

Prendre note que ce programme ne s'adresse qu'aux résidences permanentes et secondaires. Les commerces et les industries ne sont pas visés par ce règlement. 

Quel est le portrait de la vidange des fosses septiques au Québec?

Une tendance générale est constatée vers une gestion par les municipalités de la vidange des fosses septiques. Si 82 % des fosses septiques étaient gérées par des citoyens au Québec en 2003, cette proportion a chuté à 43 % en 2013 selon le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques ( http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/eau/eaux-usees/residences_isolees/gestion-optimale-fosses-septiques.pdf). En 2017, la vidange des fosses septiques au Québec est majoritairement assumée par des municipalités, des MRC ou des régies.

Pourquoi la MRC d’Arthabaska décide de prendre en charge la vidange des fosses septiques en milieu résidentiel sur son territoire?

Les enjeux économiques, environnementaux et légaux ont guidé les maires des municipalités de la MRC d’Arthabaska à prendre cette décision. Le modèle s’inspire de la collecte des matières résiduelles. Le territoire de la MRC d’Arthabaska compte plus de 13 000 fosses septiques. Reconnues pour leurs engagements en matière de développement durable, les municipalités souhaitent adopter une procédure uniforme pour disposer de manière appropriée des boues et des eaux usées afin de réduire les sources de nuisance, d'insalubrité et de contamination des cours d'eau, des fossés et de la nappe phréatique. Cette décision s’inspire également du nouveau Plan de gestion des matières résiduelles entré en vigueur le 23 décembre 2016. (http://www.mrc-arthabaska.qc.ca/les-services/plan-de-gestion-des-matieres-residuelles). Cette orientation découle des objectifs fixés par le gouvernement du Québec.

Les avantages du programme

 Gesterra Picto Proprieutaire

Avantages pour le propriétaire

  • Des frais de vidange moins élevés
  • Un service uniformisé pour l'ensemble du territoire de la MRC d'Arthabaska
  • Une gestion simplifiée de la vidange
  • Un entretien régulier de la fosse septique qui prolonge la durée de vie et qui évite les problèmes de refoulement dans la maison. 

Gesterra Picto Municipaliteu

 Avantages pour la municipalité

  • Garantie que la vidange est effectuée selon la règlementation en vigueur
  • Service d'entrepreneurs qualifiés, atténuant les risques de déversements illicites des boues dans l'environnement
  • Comptabilisation facilitée des preuves de vidange. 

Gesterra Picto Environnement

 Avantages pour l'environnement

  • Préservation des nappes d'eau souterraines et donc des sources d'eau potable
  • Amélioration de la qualité des cours d'eau et des écosystèmes.
Que faire avant la vidange ?

Quel est le rôle du propriétaire d’une fosse septique?

Le programme ayant officiellement débuté le 1er janvier 2018, le propriétaire d’une fosse septique doit permettre à l’entrepreneur officiel de faire la vidange et lui donner accès à son terrain. Voici quoi faire avant la vidange:  


1. Consulter l'avis postal qui vous sera envoyé environ
10 jours ouvrables avant la période de vidange. 

Gesterra Picto Boite lettres 

 

2. Deterrer le dessus et le pourtour de tous les couvercles
au plus tard le dimanche avant la période de vidange.

Gesterra Picto Fosse



 

3. Enlever tout objet se trouvant au-dessus ou autour de la
fosse. Si celle-ci se trouve sous un patio/galerie
aménager une trappe afin de la rendre
accessible et sécuritaire.


Gesterra Picto 2

4. Identifier clairement l'emplacement de la fosse.


Gesterra Picto 3



 5. S'assurer que le terrain est facilement identifiable, 
accessible et sécuritaire.



Gesterra Picto 4

 
6. S'assurer que l'espace pour le camion respecte les
dimensions minimales.


Gesterra Picto Maison



 7. S'il y a lieu, couper l'alimentation électrique de la pompe
de recirculation (ex. Bionest) pour toute la période
de la vidange.*

Gesterra Picto 6

8. Consulter l'accroche-porte laissée par l'entrepreneur
à la suite de sa visite. Celle-ci sera laissée même si la vidange
n'a pu être effectuée.
 
Gesterra Picto Accroche Porte


 *Si la pompe de recirculation n'est pas arrêtée lors de la vidange,
elle risque de s'endommager. Cette pompe peut être éteinte 
plusieurs jours sans causer de dommages au système.
Toutefois, la pompe de l'aérateur (à l'intérieur de la maison)
ne doit jamais être mise à l'arrêt.
 

                                          

Les coûts

Gesterra Picto Bonhomme Exclamation

Quels seront les coûts de vidange de fosses septiques?

Le coût par municipalité varie selon la distance du lieu de traitement des boues et le relief de la municipalité puisque ces aspects influencent les coûts de transport. L’emplacement de l’accès à la fosse a également un impact dans le calcul du prix. En effet, un accès complexe implique plus de temps et, du même coût, des frais supplémentaires. Il est donc avantageux de faciliter l’accès pour la vidange de la fosse septique.

Pour connaître le coût exact de la vidange de votre ou vos fosses ainsi que les modalité de paiement, nous vous invitons à communiquer avec votre municipalité. 

Des frais supplémentaires peuvent s'appliquer dans certaines situations. 

  • Vidange supplémentaire ou d'urgence
  • Déplacement inutile de l'entrepreneur en cas de mauvaise préparation des lieux (voir Que faire avant la vidange?)
  • Vidange effectuée les fins de semaine ou les jours fériés. 
  • Boyau déployé de plus de 55 m (180 pieds)
  • Capacité de la fosse de plus de 5.8 m3 (1532 gallons)

Existe-t-il des subventions pour rendre conforme une fosse septique?

Tel qu’il a été annoncé dans le budget 2017‑2018, les propriétaires1 d’une habitation résidentielle qui devront faire des travaux de mise aux normes de leur installation d’assainissement des eaux usées2 seront admissibles à un crédit d’impôt remboursable s’ils concluent une entente avec un entrepreneur qualifié avant le 1er avril 2022. La valeur du crédit d’impôt remboursable correspondra à 20 % des dépenses admissibles d’un particulier qui excéderont          2 500 $. Elle atteindra un maximum de 5 500 $. On estime que cette aide additionnelle profitera à quelque 32 000 propriétaires au Québec.

Pour plus d'informations sur ce programme, visitez le site du Gouvernement du Québec

1 Ce crédit d’impôt ne vise que les propriétaires de résidences principales ou secondaires, dans la mesure où celles‑ci sont habitables à l’année et généralement occupées par ces derniers.
2 Ne s’applique qu’aux habitations résidentielles qui ne sont pas raccordées à des réseaux d’égout municipaux.

 

Rôle des intervenants

Quel est le rôle des propriétaires de fosse septiques? 

 Les propriétaires de fosses septiques doivent prendre connaissance du règlement, le respecter et exécuter les étapes précédant la vidange. Enfin, les propriétaires doivent s'assurer que l'entrepreneur a accès à la propriété, et ce, en toute sécurité. 

Quelles sont les responsabilités des municipalités en matière de gestion des boues de fosses septiques?

Depuis le 12 août 1981, les municipalités sont responsables d’exécuter et de faire appliquer le Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées. À cette fin, les municipalités sont responsables de statuer sur les demandes de permis soumises en vertu de ce règlement.

Une municipalité ne peut donc pas émettre un permis de construction si le dispositif de traitement des eaux usées prévu n’est pas conforme au règlement.

La municipalité demeure l’intermédiaire privilégié du citoyen. Au même titre que la collecte des matières résiduelles, elle informe le propriétaire d’une fosse septique des collectes à venir.

Quel est le rôle des inspecteurs municipaux en bâtiments et en environnement?

Par l’entremise des inspecteurs municipaux en bâtiments et en environnement, les municipalités, par l’entremise de ses inspecteurs, demeurent responsables d’évaluer la conformité des fosses septiques sur leur territoire et d’appliquer le règlement concernant la vidange des boues de fosses septiques. Ces ressources détiennent les connaissances et les compétences pour effectuer cette vérification.

L’inspecteur est mandaté pour inspecter le terrain, le bâtiment et la fosse. Il peut se faire accompagner de toute personne nécessaire à la réalisation de son travail. Un propriétaire qui refuserait l’accès au terrain ou à la fosse peut faire l’objet d’une infraction.

Quel est le rôle de Gesterra?

Déjà responsable de la collecte, du transport, de l’élimination et du traitement des matières résiduelles d’origine résidentielle générées sur le territoire, Gesterra a la responsabilité de procéder à la vidange des fosses septiques de la MRC d’Arthabaska. La vidange devient en quelque sorte une 4e voie à la collecte des matières résiduelles, après les matières recyclables, les matières compostables et les déchets. En collaboration avec son fournisseur Gaudreau Environnement, Gesterra a le mandat de coordonner le calendrier de vidanges des fosses septiques et d’assurer le suivi auprès des municipalités pour les informer du calendrier de collecte.

Fonctionnement d'une fosse septique

1. Fonctionnement d'une fosse septique

 

Gesterra Schema Fosse Solo

 

  1. L'eau usée est dirigée vers la fosse par une conduite
  2. Les solides se déposent au fond de la fosse septique tandis que les huiles et les graisses (écumes) flottent à la surface du liquide 
  3. Après avoir reposé dans la fosse septique, les eaux claires sont évacuées vers l'élément épurateur. 
  4. Les eaux claires s'infiltrent dans le sol pour être épurées selon un processus de filtration et rejoignent les eaux souterraines ou les eaux d'un cours d'eau. 

 

 

 

Technique de vidange

1. Vidange sélective

 

Gesterra Picto Camion Action

  1.  Aspiration du surnageant
  2.  Aspiration des boues et des écumes
  3. Retour du liquide filtré et clarifié à 98% dans la fosse*

* Ne vous m'éprenez pas en pensant que votre fosse n'a pas été
vidangée! Les bactéries contenues dans le liquide filtré permettent
de redémarrer immédiatement le processus de décomposition
et de décantation des boues, nul besoin d'enzymes. 

2. Vidange complète

Pour les fosses de rétention (scellées), une vidange complète est nécessaire puisqu'elles ne laissent échapper aucun liquide. Ce type de fosse requiert souvent plus d'une vidange annuellement. Afin de profiter du meilleur tarif pour une vidange additionnelle n'attendez pas de tomber en urgence! Communiquez avec votre municipalité pour réserver votre place. Il sera possible de s'inscrire en ligne au courant des prochains mois. (Nous travaillons présentement sur une plateforme conviviale!) 

Conseils pratiques

1. Pour une meilleure gestion de votre fosse septique

 

Gesterra Picto Produits Bio   






Utilisez des produits biodégradables! Ils ne pourront que prolonger la durée de vie de votre fosse! 

Gesterra Picto Produits Nocifs

 

 

 

Les produits ménagers toxiques contiennent des agents qui ne se décomposent pas dans une fosse septique. Ceux-ci risquent de ralentir voire détruire l'activité bactérienne nécessaire au bon fonctionnement de votre installation. 

  Eau de javel ♦ Peinture ♦ Pesticides ♦ Produits chimiques de piscine et de spa ♦  Produits d'entretien ménagers forts ♦ Huiles et graisses de cuisson ♦ Tissus ♦ Médicaments ♦ Mégots ♦ Couches ♦ Journaux ♦ Essuie-tout ♦   Condoms ♦ Produits d'hygiène féminine ♦ Cheveux ♦ Lingettes humides ♦ Soie dentaire ♦ Litière ♦ Marc de café ♦ Cotons-tiges

2. Conseils 

  • Éviter d'utiliser la toilette comme une poubelle
  • Réparer ou changer les toilettes défectueuse
  • Installer une toilette à faible débit d'eau
  • Réduire sa consommation d'eau
  • Éviter d'utiliser un broyeur à déchets dans la cuisine
  • Diriger les drains de fondation / toit loin de la fosse et du champ d'épuration
  • Espacer les brassées de lavage pour limiter les coups d'eau vers la fosse
  • Éviter toute circulation lourde au-dessus du champ d'épuration
  • Conserver une surface gazonnée sans arbre ni arbuste sur le champ d'épuration à proximité
  • Éviter de construire une terrasse au-dessus de l'installation septique
  • Procéder au nettoyage du préfiltre tous les 6 mois. 

 

 

 

 

 

 

 

 

Un engagement
fort durable